Mentions légales
Les informations légales complètes relatives à l'association VZW 't Netwerkske et à son site internet, conformément à la législation belge.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
VZW 't Netwerkske
Association sans but lucratif (VZW — Vereniging Zonder Winstoogmerk) de droit belge
Siège social : Zoutstraat 46, 3800 Sint-Truiden, Belgique
Numéro d'entreprise (BCE/KBO) : 4764.367.79
Email : amaliaburtonn@gmail.com
2. Objet social
Conformément à l'article 3 de ses statuts, l'association a pour objet l'organisation de rencontres socio-culturelles pour les jeunes passionnés d'informatique et amateurs de technologie, ainsi que l'organisation de compétitions informatiques. Ces activités se situent en dehors de la sphère commerciale.
3. Directeur de la publication
La direction de la publication du site est assurée par les personnes légalement en charge de la gestion de l'association VZW 't Netwerkske, joignables à l'adresse email mentionnée ci-dessus.
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.cloudflare.com
Le site est publié sur la plateforme Cloudflare Pages.
5. Numéro d'entreprise
| Dénomination | VZW 't Netwerkske |
|---|---|
| Forme juridique | Association sans but lucratif (VZW) de droit belge |
| Numéro d'entreprise | 4764.367.79 |
| Registre | Banque-Carrefour des Entreprises (BCE / KBO) |
| Siège social | Zoutstraat 46, 3800 Sint-Truiden, Belgique |
Le numéro d'entreprise est reproduit tel que communiqué par l'association. Il est conseillé de le vérifier auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises avant toute démarche officielle.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, illustrations vectorielles (SVG), logo, charte graphique et structure — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite, hors exception légale.
7. Protection des données
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. L'utilisation des cookies est décrite dans notre politique de cookies. Les conditions d'utilisation du site sont disponibles sur la page Conditions d'utilisation.
8. Droit applicable
Le site et son contenu sont régis par le droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux belges compétents seront saisis, conformément aux règles légales en vigueur.
9. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous écrire à amaliaburtonn@gmail.com ou à l'adresse postale de l'association : Zoutstraat 46, 3800 Sint-Truiden, Belgique.